Déposée le 20 décembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOTRA-SEPEREF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « IRRITHEM »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOTRA-SEPEREF domicilié(e) Zone Industrielle BP 1 - 69650 - QUINCIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 115 110 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREVALEX domicilié(e) 3 rue du Docteur Lancereaux - 75008 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOTRA-SEPEREF, société par actions simplifiée - Zone Industrielle BP 1 - 69650 - QUINCIEUX - France - SIREN 383115110
BREVALEX - 3 rue du Docteur Lancereaux - 75008 - PARIS - France
Inscription le 26 février 2007 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°449269 - Publication au BOPI 2007-02-26
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-21
Publication - Publication le 28 janv. 2000 au BOPI 2000-04
Renouvellement sans limitation le 3 décembre 2009 n°2424379 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-03
Tubes métalliques. Tubes métalliques, raccords de tuyaux métalliques, perches métalliques, manchons de tuyaux métalliques, bagues d'étanchéité métalliques, vannes (autres que parties de machines) métalliques, porte-arroseurs métalliques. Raccords de tuyaux non métalliques, manchons de tuyaux non métalliques, tuyaux d'arrosage, tuyaux flexibles non métalliques, bagues d'étanchéité non métallique, porte-arroseurs non métalliques. Tuyaux rigides non métalliques. Système intégral d'irrigation de surface, à savoir : arroseurs et instruments d'arrosage.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "IRRITHEM"
